L'ECTS est le Système Européen d'Unités Capitalisables Transférables dans toute la Communauté. Il est assorti de procédures unifiées de garantie de la reconnaissance académique des périodes d'études menées dans un autre pays de l'union.
Le système est basé sur le principe de la confiance mutuelle entre les institutions participantes. Il permet de mesurer et de comparer les résultats académiques et de les transférer d’un établissement à un autre. Le livret d'information fournit des renseignements généraux sur l'institution et donne un descriptif des enseignements possibles. Le relevé de notes montre tous les cours suivis par l'étudiant, les succès aux examens transcrits dans l'échelle de note ECTS en accord avec les notes locales et les crédits ECTS correspondants obtenus.
Ces documents sont utilisés par le coordonnateur institutionnel et par le coordonnateur de département pour surmonter les aspects administratifs et académiques de l'ECTS. Leur rôle est d'informer et de conseiller les étudiants qui souhaitent participer à l'ECTS.
Le système ECTS a été testé en tant que Programme Pilote de 1989 à 1995 sur 5 champs disciplinaires : gestion des entreprises, chimie, histoire, mécanique et médecine. Il a impliqué 145 Écoles supérieures ou Universités de l'Union européenne et de l'Espace européen (EFTA) et dans chacune d'elle une faculté ou un département.
Depuis 1995, l'ECTS a été étendu progressivement à tous les départements et filières d'enseignements.
Les crédits ECTS représentent la charge totale de travail d'un étudiant pour suivre et assimiler un enseignement donné sur la période académique de référence (année, semestre, etc.)
Les crédits incluent toutes les formes de travail (cours, TD, TP, travail personnel, examens...) Une année complète représente 60 crédits ECTS, un semestre 30, un trimestre 20 : le nombre de crédits d'un cours est donc une grandeur relative. Il faut noter que les cours sont ceux qui sont normalement enseignés dans les institutions, il n'existe pas de cours spécifiques ECTS.
Les crédits sont accordés seulement après que l'étudiant ait satisfait aux différents examens et contrôles usuels dans l'établissement d'accueil.
Les résultats des examens et contrôles divers sont exprimés dans différents systèmes de notation à travers l'Europe. Pour aider les institutions à interpréter les notes attribuées aux étudiants une échelle de notation ECTS a été développée. L'échelle ECTS donne plus d'informations sur les résultats de l'étudiant que l'échelle institutionnelle locale sans pour autant remplacer celle-ci. Cette échelle de notation reste de la compétence des établissements d’enseignements supérieurs.
Tous les étudiants effectuant une mobilité dans le cadre ECTS reçoivent de la part de l'université d'accueil, en fin de période et dans les conditions indiquées ci-dessus, un nombre de crédits correspondant au travail académique. Cette allocation est égale au nombre total de crédits postulés si l'étudiant a satisfait avec succès aux différents examens et contrôles prévus dans l'organisation des études de l'établissement d'accueil. Ces crédits sont alors transférés à l'établissement d'origine sur la base du programme pré-établi entre les établissements partenaires au début de la période de mobilité et l'étudiant peut continuer ses études dans son université d'origine sans avoir perdu de temps ou de crédits.
La plupart des étudiants ECTS se rendront dans une seule institution pour une période limitée et retourneront dans leur établissement d'origine. Il est cependant possible de rester dans l'établissement hôte en vue d'y obtenir un diplôme ou d'envisager une mobilité vers un troisième établissement. Dans tous les cas, les étudiants devront être en règle avec les établissements d'origine et d'accueil ainsi qu'avec les lois du pays d'accueil.
Un étudiant ayant validé le programme prévu à l'étranger reçoit en retournant dans son établissement d'origine le diplôme prévu. Si l'étudiant décide de rester à l'étranger, il peut avoir à satisfaire à certains enseignements complémentaires pour se conformer aux exigences du département d'accueil.
Dernière mise à jour : 30/03/2011
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