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• CA du 15 juillet 2010

CA du 15 juillet 2010

Conseil d'administration du 15 juillet 2010

 

• Relevé de décisions
• Adoption de la charte nationale de l'expertise
• Adoption du projet de lettre de cadrage budgétaire
• Adoption de la taxe sur la valeur ajoutée - Activité de recherche dans le cadre de la mise en place de la D.G.G.
• Adoption du projet de structuration budgétaire 2011
• Adoption de l'extension de l'entretien professionnel annuel aux personnels ITRF
• Adoption de la prime de fonctions et de résultats des personnels BIATOS titulaires affectés à l'Université Bordeaux - I
• Adoption des indemnités fonctionnelles des personnels BIATOS ( Part F)
• Adoption des indemnités pour fonctions d'ACMO
• Adoption de la prime d'intéressement aux actions de formation continue et d'apprentissage
• Adoption de la création de la prime d'intéressement à l'investissement individuel ou collectif (P3I)
  Adoption de la création d'une prime d'intéressement aux résultats des personnels contractuels (PIRPC)
• Adoption de la détermination de certains éléments de la politique indemnitaire des enseignants-chercheurs et enseignants
• Adoption des critères de choix des bénéficiaires de la prime d'excellence scientifique
• Adoption de la désignation des représentants des usagers au SIUAPS
• Adoption de la désignation du représentant du CA et de son suppléant pour siéger au conseil du SUAS
• Adoption de l'insertion, dans la délégation du CA au président, du pouvoir d'ester en justice dans le cadre des procédures d'urgence
• Adoption de la détermination des droits d'inscription en formation initiale pour 2010 - 2011
• Adoption des modalités de contrôle des connaissances pour la rentrée 2010 - 2011
• Adoption des tarifs de location des salles du domaine du Haut-Carré (AGORA)
• Adoption des tarifs de location des salles du domaine de Castelterrefort

 

 

 

 

Dernière mise à jour : 20/03/2012

Responsable de cette page : Eric DUTIL

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